Mentions légales

ATELIER KERRAND

41 Bis Rue Jean Jaurès

29730 Guilvinec

Siret : 948 849 542 00014

06 77 42 31 82
Directeur de publication : Arnault KERRAND
________________________________________

Hébergement

Serveur mutualisé – LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)

S.A.R.L au capital de 500 000 Euros

4, RUE GALVANI
 75838 PARIS CEDEX 17
 France

RCS Paris B 450 453 881

APE 723Z

SIRET 45045388100010

Propriété Intellectuelle

Pour commencer la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, vidéos, sons, animations, graphismes…

Ainsi que tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Atelier Kerrand, ou bien sont régulièrement exploités sous licence.

Ensuite toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de  Atelier Kerrand, est interdite. Donc constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Pour suivre l’ensemble des textes et illustrations mis en ligne par la société Atelier Kerrand est protégé par le droit d’auteur. Ainsi que par le droit protégeant les bases de données dont l’Éditeur est producteur au sens des articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de Atelier Kerrand et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de Atelier Kerrand sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Droits d’images

© Pixabay, Unsplash.

© Le nom des sites ou photographes qui vous ont fourni les droits pour les images.
© Toutes les autres images et illustrations de ce site sont la propriété exclusive de  Atelier Kerrand.

Liens hypertextes

Ensuite l’Atelier Kerrand décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.
Donc les utilisateurs du site «atelierkerrand.fr » ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Atelier Kerrand.

Limitation de responsabilité

Pour suivre l’utilisateur utilise le site à ses seuls risques.

Ainsi et en aucun cas, Atelier Kerrand ne pourrait être tenue responsable des dommages directs ou indirects. Donc notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Les informations sur les produits et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site. Elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de Atelier Kerrand. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

Données nominatives

Ainsi et en application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à Atelier Kerrand. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc).

Bisous

Mentions légales

Sincères félicitations à tous ceux qui ont lu notre politique de confidentialité jusqu’au bout !